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Me Benoit Trotier, Avocat


Ses qualifications

Diplômé en droit de l’Université Laval en 1981, Me Benoît Trotier a été admis au Barreau du Québec en 1982. Il est titulaire d’une maîtrise en droit de l’informatique et droit commercial international depuis 1989. Il s’est joint à notre cabinet de Québec en janvier 2007 après plus de 20 années de pratique dans la région de Québec.

Ses compétences

Le droit des technologies, la propriété intellectuelle et le commerce international dominent sa pratique. Il cumule aussi une solide expérience d’avocat-plaideur en matière civile et commerciale, incluant des litiges de propriété intellectuelle (contrefaçon, litige de marques, appropriation de noms de domaines).

Ayant développé une expertise de pointe en commerce électronique, en conventions de services en ligne et en rédaction de licences de technologies, il est appelé à représenter des firmes technologiques, des centres de recherche et des entreprises publiques pour la négociation de partenariat stratégique, le développement de produits technologiques, les conventions de licence et les accords de distribution internationale.

Quelques-uns des éléments sur lesquels son expertise est mise à contribution :

  • Enregistrement et gestion portfolio de propriété intellectuelle


  • Protection et gestion des renseignements personnels


  • Contrat d’emploi et protection des actifs intellectuels


  • Rédaction de politiques corporatives et usage de technologies


  • Acquisition et vérification diligente de la propriété intellectuelle


  • Conventions internet (portails B2B, ASP,B2C, Web 2.0)


  • Convention d’impartition de services informatiques


  • Responsabilité légale des prestataires internet


  • Son engagement

    Me Trotier a prononcé des conférences portant sur l’archivage électronique des dossiers corporatifs, le commerce électronique et notamment sur la conformité des sites transactionnels avec les exigences légales et règlementaires. Par ailleurs, Me Trotier est agent de marque de commerce canadien et membre de la Licensing Executive Society, organisme dédié au regroupement des spécialistes en licensing au Canada et aux États-Unis.